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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIE MEDICALE
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TECHNOLOGIE MEDICALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNOLOGIE MEDICALE
TECHNOLOGIE MEDICALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3533152
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
TECHNOLOGIE MEDICALE de TECHNOLOGIE MEDICALE

Présentation de la marque TECHNOLOGIE MEDICALE

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNOLOGIE MEDICALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101 Rue Vaillant Couturier,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIE MEDICALE est expirée depuis le 24 octobre 2017.

TECHNOLOGIE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : MONOVAC , ODONSAFE TM , MINIREG TM , DEBFLO , MEDIRAIL , REGSON TM , GAUCHARD MEDICAL , DEBPLUS , DEBSON TM , TM TECHNOLOGIE MEDICALE


TECHNOLOGIE MEDICALE Société Anonyme - 101 Rue Vaillant Couturier,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France - SIREN 320341381


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Appareils et instruments médico-chirurgicaux pour oxygénothérapie, aspiration, anesthésie, réanimation.