TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3230214
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023
Présentation de la marque DEBSON TM
Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEBSON TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101 rue Vaillant Couturier - 93130 - NOISY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 381 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque DEBSON TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée - 101 rue Vaillant Couturier - 93130 - NOISY-LE-SEC - France - SIREN 320341381
CABINET HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526799 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux. Recherches scientifiques à but médical. Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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