Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBPLUS
TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4139685
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
DEBPLUS de TECHNOLOGIE MEDICALE

Présentation de la marque DEBPLUS

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101 Rue Paul Vaillant Couturier - 93100 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DEBPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBPLUS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

TECHNOLOGIE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : MONOVAC , ODONSAFE TM , MINIREG TM , DEBFLO , MEDIRAIL , REGSON TM , GAUCHARD MEDICAL , TECHNOLOGIE MEDICALE , DEBSON TM , TM TECHNOLOGIE MEDICALE


TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée - 101 Rue Paul Vaillant Couturier - 93100 - NOISY LE SEC - France - SIREN 320341381


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils et instruments médico-chirurgicaux pour oxygénothérapie, aspiration, anesthésie, réanimation.