DEBPLUS

TECHNOLOGIE MEDICALE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque DEBPLUS

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101 Rue Paul Vaillant Couturier - 93100 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DEBPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBPLUS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

TECHNOLOGIE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : MONOVAC , ODONSAFE TM , MINIREG TM , DEBFLO , MEDIRAIL , REGSON TM , GAUCHARD MEDICAL , TECHNOLOGIE MEDICALE , DEBSON TM , TM TECHNOLOGIE MEDICALE