Marque expirée - Marque en non vigueur

TMSC Technologie Matériel Stockage Concept
Technologie Matériel Stockage Concept Sarl

Numéro de dépôt :
3630219
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/02/2019
TMSC Technologie Matériel Stockage Concept de Technologie Matériel Stockage Concept

Présentation de la marque TMSC Technologie Matériel Stockage Concept

Déposée le 17 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Matériel Stockage Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TMSC Technologie Matériel Stockage Concept »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Matériel Stockage Concept domicilié(e) 18 chemin de la Violette,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 737 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technologie Matériel Stockage Concept Mr CERVERA domicilié(e) 18 chemin de la Violette,31240 L'UNION - 31240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMSC Technologie Matériel Stockage Concept est expirée depuis le 17 février 2019.


Technologie Matériel Stockage Concept Sarl - 18 chemin de la Violette,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 508737095


Technologie Matériel Stockage Concept Mr CERVERA - 18 chemin de la Violette,31240 L'UNION - 31240 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

– boîtes en bois ou en matières plastiques. – caisses en bois ou en matières plastiques. – établis. – étagères. – meubles métaliques. – palettes de manutention non métaliques. – palettes de transport non métaliques. – présentoire. – pupitres. – rayonnages. – recipients d'emballage en matières plastiques. – tables métaliques. – tablettes de rangement.

– presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – informations et conseils commerciaux aux consommateurs. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – aide à la direction d'entreprise industrielles ou commerciales. – services de sous traitance (assistance commerciale). – transcription de communications. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notament les chariots, bacs plastiques, matériel d'atelier et rayonnage.