Déposée le 27 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Machines Spéciales – T.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMS MACHINES SPECIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Machines Spéciales – T.M.S domicilié(e) Lieudit Les Champs Galottes,89530 SAINT BRIS LE VINEUX - 89530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB Société d'avocats domicilié(e) 43, rue du Clos,89000 AUXERRE - 89000 - France.
La marque TMS MACHINES SPECIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS MACHINES SPECIALES est expirée depuis le 27 août 2014.
Technologie Machines Spéciales – T.M.S a également déposé les autres marques suivantes : TMS , Tm
Technologie Machines Spéciales – T.M.S. SARL - Lieudit Les Champs Galottes,89530 SAINT BRIS LE VINEUX - 89530 - France - SIREN 333433480
SJB Société d'avocats - 43, rue du Clos,89000 AUXERRE - 89000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Machines-outils, ensemble complet et équipements industriels destinés à toutes industries, composés de mécanismes et d'automatismes pneumatiques hydrauliques électriques et électroniques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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