Déposée le 20 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Machines Spéciales – T.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologie Machines Spéciales – T.M.S domicilié(e) Lieu dit Les Champs Galottes,89530 SAINT BRIS LE VINEUX - 89530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB – Société d'Avocats domicilié(e) 43 Rue du Clos,89000 AUXERRE - 89000 - France.
La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS est expirée depuis le 20 juin 2013.
Technologie Machines Spéciales – T.M.S a également déposé les autres marques suivantes : TMS MACHINES SPECIALES , Tm
Technologie Machines Spéciales – T.M.S. SARL - Lieu dit Les Champs Galottes,89530 SAINT BRIS LE VINEUX - 89530 - France - SIREN 333433480
SJB – Société d'Avocats - 43 Rue du Clos,89000 AUXERRE - 89000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Machines-outils, ensemble complets et équipements industriels destinés à toutes industries, composés de mécanismes et d'automatismes pneumatiques, hydrauliques électriques et électronique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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