Déposée le 12 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Technologie machines spéciales T.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TM Tech med » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Technologie machines spéciales T.M.S domicilié(e) Lieu dit les champs Galottes, RN 6, BP 4 - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Technologie machines spéciales T.M.S., M. LEDROIT Thierry domicilié(e) Lieu dit les champs Galottes, RN 6, BP 4 - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France.
La marque TM Tech med a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231056.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TM Tech med est expirée depuis le 12 juin 2023.
Technologie machines spéciales T.M.S., SAS - Lieu dit les champs Galottes, RN 6, BP 4 - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France - SIREN 333433480
Technologie machines spéciales T.M.S., M. LEDROIT Thierry - Lieu dit les champs Galottes, RN 6, BP 4 - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2557354 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-25
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage (à l'exception des appareils pour massage esthétique) ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical. Tapis de gymnastique. Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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