Déposée le 3 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOLOGIE DEVELOPPEMENT LOGICIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHOROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOLOGIE DEVELOPPEMENT LOGICIEL domicilié(e) 58, rue de l'Etang, 38140 RIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 483 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard TREILHOU T.D.L. Industrial Software - France.
La marque PHOROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779828.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOROS est expirée depuis le 3 mars 2009.
TECHNOLOGIE DEVELOPPEMENT LOGICIEL (S.A.R.L.) - 58, rue de l'Etang, 38140 RIVES - France - SIREN 411483407
Monsieur Bernard TREILHOU T.D.L. Industrial Software - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données numériques ; support d'enregistrement, magnétique, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, notamment systèmes d'exploitation, programmes de commande ou de pilotage des unités périphériques ou machines en réseau ; logiciel d'automatisme de contrôle commande ; prologiciels, logiciels, logiciels de contrôle de procédés industriels ; cederom ; carte à mémoire ou à microprocesseur pour l'enregistrement de programme d'ordinateur ; Papier (brut mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), papeterie, article de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés d'information, utilisés ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés produits de l'imprimerie relatifs à des programmes enregistrés, bandes en papier, photographies, transparents (papeterie) ; Programmation pour ordinateurs, consultation technique en matière d'informatique ou d'ordinateur ; élaboration (conception) mise à jour, location et maintenance du logiciel d'ordinateur ; travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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