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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS
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TAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAS
TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4052481
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
TAS de TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS

Présentation de la marque TAS

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 489 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAS est expirée depuis le 5 décembre 2023.

TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS a également déposé les autres marques suivantes : TAS , MEÏO , MUSTANG , MENTA , MODULO , MASSARO


TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 382489128


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Equipements pare-avalanches et/ou pare chute de pierres réalisés en matériaux métalliques, avec ou sans protection plastique ou métallique, et destinés à la protection des personnes et des biens à savoir treillis, grillages, mailles planes, piquets et pieux ; panneaux métalliques ajourés ; clôtures, écrans, râteliers, claies ; filets plaqués, filets de déflection, filets-barrage, écrans dynamiques, avec ou sans dispositif de freinage ;

Dispositifs de déclanchements des avalanches , Dispositifs de déclanchements préventif des avalanches ; Dispositifs de déclanchements à distance des avalanches , Dispositifs de déclanchements préventif à distance des avalanches ; Appareils pour déclencher les avalanches au moyen d'un mélange explosif ; Logiciels permettant de contrôler et piloter à distance les système de prévention et de déclanchement des avalanches ; Stations métrologiques d'assistance au déclanchements des avalanches notamment au déclanchements préventif des avalanches ;

Dispositifs de construction modulaires en bois, à savoir barrières de protection contre les risques naturels ; Equipements pare-avalanches et/ou pare chute de pierres réalisés en matériaux plastiques, et destinés à la protection des personnes et des biens à savoir treillis, grillages, mailles planes, piquets et pieux ; panneaux plastiques ajourés ; clôtures, écrans rateliers, claies ; filets plaqués, filets de déflection, filets-barrage, écrans dynamiques, avec ou sans dispositif de freinage.