TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE – TAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3195319
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
Présentation de la marque MUSTANG
Déposée le 21 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE – TAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE – TAS domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 489 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSTANG est expirée depuis le 21 novembre 2022.
TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE – TAS a également déposé les autres marques suivantes : TAS , MEÏO , TAS , MENTA , MODULO , MASSARO
TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE – TAS, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 382489128
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514337 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587982 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514217 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15
Equipements pare-avalanches et/ou pare chute de pierres réalisés en matériaux métalliques, avec ou sans protection plastique ou métallique, et destinés à la protection des personnes et des biens à savoir treillis, grillages, mailles planes, piquets et pieux ; panneaux métalliques ajourés ; clôtures, écrans, rateliers, claies ; filets plaqués, filets de déflection, filets-barrage, écrans dynamiques, avec ou sans dispositif de freinage. Equipements pare-avalanches et/ou pare chute de pierres réalisés en matériaux plastiques, et destinés à la protection des personnes et des biens à savoir treillis, grillages, mailles planes, piquets et pieux ; panneaux plastiques ajourés ; clôtures, écrans rateliers, claies ; filets plaqués, filets de déflection, filets-barrage, écrans dynamiques, avec ou sans dispositif de freinage. Travaux publics ou privés dans le domaine de la protection des personnes et des biens contre les avalanches ou les chutes de pierres. Conception, construction et mise en œuvre d'équipements pare-avalanches et/ou pare-chutes de pierres. Services d'entretien et de réparation d'équipements pare-avalanches ou pare-chutes de pierres. Travaux de génie civil et de génie mécanique, effectués en altitude sur des bâtiments, monuments ou massifs montagneux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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