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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS
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MODULO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO
TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4071111
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2024
MODULO de TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS

Présentation de la marque MODULO

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 489 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 24 février 2024.

TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS a également déposé les autres marques suivantes : TAS , MEÏO , TAS , MUSTANG , MENTA , MASSARO


TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE -TAS, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace, 74, voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 382489128


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Structures métalliques d'élargissement de voies d'accès sans ancrage incluant une mise en place par corps mort inclus dans la structure ;

Structures non métalliques d'élargissement de voies d'accès sans ancrage incluant une mise en place par corps mort inclus dans la structure.