Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSIL
TECHNOLOGICAL SUPPLY S.A., société anonyme luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
1605597
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque BIOSIL

Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGICAL SUPPLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNOLOGICAL SUPPLY domicilié(e) 32, rue JP Brasseur, L-1256 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque BIOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TECHNOLOGICAL SUPPLY a également déposé les autres marques suivantes : NUTRISIL , ENDOSIL , OESOCATH , TROCAFLEX , OROPHAR , HEMOPUMP


TECHNOLOGICAL SUPPLY S.A., société anonyme luxembourgeoise - 32, rue JP Brasseur, L-1256 LUXEMBOURG - Luxembourg


LE CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 11 mars 1991 - Transmission de propriété n°52215 - Publication au BOPI 1991-03-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture et, en particulier, sondes, tubes, cathéters