Déposée le 1 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « TECHNO Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOLIA domicilié(e) Pôle technologique NANCY-BRABOIS, 6 allée Pelletier-Doisy,54600 VILLERS les NANCY - 54600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 510 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc de la Croix-Vaubois TECHNOLIA domicilié(e) 5 rue A-d'AUBIGNE,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.
La marque TECHNO Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276816.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOLIA (S.A.R.L.) - Pôle technologique NANCY-BRABOIS, 6 allée Pelletier-Doisy,54600 VILLERS les NANCY - 54600 - France - SIREN 450510250
Marc de la Croix-Vaubois TECHNOLIA - 5 rue A-d'AUBIGNE,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France
Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457765 - Publication au BOPI 2007-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Appareil de détection ; appareil d'identification (contrôle d'accès) et de transmission de données numériques vers des serveurs informatiques générant des services en milieu urbain ; appareil de pré-paiement ; équipement pour traitement de l'information. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; service d'affichage électronique, téléconférence, service de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développements d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architectures et études en stylisme ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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