Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLIMAP
TechnoGIS S.A.R.L Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3160753
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/04/2012
INTELLIMAP de TechnoGISUnipersonnelle

Présentation de la marque INTELLIMAP

Déposée le 22 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TechnoGISUnipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « INTELLIMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TechnoGISUnipersonnelle domicilié(e) Centre d'Affaires ARIANE, 240 rue de Cumène,54230 NEUVES-MAISONS - 54230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 554 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TechnoGIS Centre d'Affaires ARIANE domicilié(e) 240, rue de Cumène,54230 NEUVES-MAISONS - 54230 - France.

La marque INTELLIMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIMAP est expirée depuis le 22 avril 2012.

TechnoGISUnipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOGIS


TechnoGIS S.A.R.L Unipersonnelle - Centre d'Affaires ARIANE, 240 rue de Cumène,54230 NEUVES-MAISONS - 54230 - France - SIREN 434554465


TechnoGIS Centre d'Affaires ARIANE - 240, rue de Cumène,54230 NEUVES-MAISONS - 54230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

- logiciel de topographie numérique, cartographie, dessin assisté par ordinateur (dao) , digitalisation, géocodification, conception de projets "voiries et réseaux divers" (vrd) , plans d'intérieur, modélisation 3D, système d'information géographique (avec base de données associée) , aide en ligne ; - support papier pour le programme des logiciels cités ci-dessus, manuels d'utilisation ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) pour l'utilisation des logiciels cités ci-dessus ; imprimés, formulaires, fiches (papeterie) relatifs aux logiciels cités ci-dessus ; supports de cours pour les logiciels cités ci-dessus ; - formation pratique sur les logiciels cités ci-dessus ; démonstrations des logiciels cités ci-dessus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.