Déposée le 10 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOFUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEVALKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNOFUN domicilié(e) 5 rue des Brandes B.P. 152, 17115 SAINTES Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOFUN SARL - France.
La marque DEVALKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOFUN SARL - 5 rue des Brandes B.P. 152, 17115 SAINTES Cedex - France
TECHNOFUN SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE. PAPIER, CARTON, produits en ces matières, "à savoir" Bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de tableen papier, stores en papier, tapis de table en papier.Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et en carton, écussons (sachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste.Anneaux de cigares, bagues de cigares, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier,étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton.Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériel d'enseignements sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières "à savoir". Bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie). Carnassières, carniers, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions, gibecières, havresacs, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases".Articles de bourrellerie, articles de buffleterie, bandoulières (courroies) en cuir, cordon en cuir, courroies en cuir, courroies de patins, fils de cuir, lanières de cuir, mentonnières (bandes en cuir), sangles de cuir.Colliers pour animaux, colliers de chiens, habits pour animaux, laisses, muselières, musettes-mangeoires et musettes à fourrage, illères.Couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir, peau chamoisée autres que pour le nettoyage, valves en cuir.Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et scellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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