Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TECHNODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNODES domicilié(e) rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France.
La marque CAPMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPMA est expirée depuis le 21 octobre 2001.
TECHNODES a également déposé les autres marques suivantes : BATEXPERT
TECHNODES SA (société anonyme) - rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement;Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images;Diffractomètres, réfractomètres, colorimètres, granulomètres, spectromètres et d'une faÇon générale tout appareil de mesure et d'analyse physico-chimique, support d'enregistrements magnétiques;équipement pour le traitement et le transfert de l'information;appareils pour l'analyse à usage non médical, creusets, doseurs, éprouvettes, porte-échantillons, étuis spéciaux pour instruments scientifiques; Appareils et instruments médicaux notamment appareils pour l'analyse médicale, pour l'analyse du sang
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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