Déposée le 11 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO EM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROEM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO EM domicilié(e) 8 Avenue Général Préaud,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2387551) - 13100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Volaire,75011 PARIS (dossier no 2387551) - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNO EM SARL - 8 Avenue Général Préaud,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2387551) - 13100 - France
VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Volaire,75011 PARIS (dossier no 2387551) - 75011 - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338588 - Publication au BOPI 2002-01-14
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387551 - Publication au BOPI 2008-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501533 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques destinés aux verrouillages, mécanique, électromécanique ou électromagnétique de portes, portails ou accès en général, (ventouses magnétiques, serrures électriques) ; minerais. Appareils et instruments scientifiques nautiques géodésiques, électriques, électromécaniques et électromagnétiques destinés aux verrouillages de portes, portails ou accès en général (ventouses magnétiques, serrures électriques) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs auomatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROEM"
