Déposée le 9 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOUSEWORTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO DIFFUSION domicilié(e) 7, RUE DES BAUCHES, 78260 ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 306 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNO DIFFUSION - France.
La marque HOUSEWORTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNO DIFFUSION SARL - 7, RUE DES BAUCHES, 78260 ACHERES - France - SIREN 394306286
TECHNO DIFFUSION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Machines outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Machines de cuisine (électriques ou non) pour cuire, réchauffer, préparer des boissons et des aliments, hacher, moudre et couper.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); cafetières non électriques.Théières non en métaux précieux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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