Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO-CUISEUR
TECHNO DIFFUSION

Numéro de dépôt :
95587675
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ECO-CUISEUR

Déposée le 12 septembre 1995 par la société TECHNO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-CUISEUR »

Le déposant est la société TECHNO DIFFUSION domicilié(e) 7, rue des BAUCHES, 78260 ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 306 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNO DIFFUSION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

TECHNO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AFRICAPRESSO , SELEC STAR , HOUSEWORTH , SPECIALIFE , LIGNE-CHROME , NEXT , AKIBA , HOMETECH , B TRONIC


TECHNO DIFFUSION - 7, rue des BAUCHES, 78260 ACHERES - France - SIREN 394306286


TECHNO DIFFUSION - France


Inscription le 26 mai 1997 - Rejet total n°237532 - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1997-05-26

Machines et machines outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.