Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B TRONIC
TECHNO DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
96625311
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque B TRONIC

Déposée le 10 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO DIFFUSION domicilié(e) 7 RUE DES BAUCHES, 78260 ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 306 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNO DIFFUSION - France.

La marque B TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B TRONIC est expirée depuis le 10 mai 2006.

TECHNO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ECO-CUISEUR , AFRICAPRESSO , SELEC STAR , HOUSEWORTH , SPECIALIFE , LIGNE-CHROME , NEXT , AKIBA , HOMETECH


TECHNO DIFFUSION SARL - 7 RUE DES BAUCHES, 78260 ACHERES - France - SIREN 394306286


TECHNO DIFFUSION - France


Inscription le 4 juillet 1997 - Rejet partiel n°239731 - Publication au BOPI 1997-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Appareails d'éclairage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux ni en plaqué)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.