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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techno Controles
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TRANSPESEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPESEUR
S.A.R.L. Techno Controles

Numéro de dépôt :
93456199
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque TRANSPESEUR

Déposée le 15 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techno Controles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TRANSPESEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Techno Controles domicilié(e) 15, Rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 853 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques C. Bouville, Gérant S.A.R.L. Techno Contrôles - France.

La marque TRANSPESEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPESEUR est expirée depuis le 15 février 2003.

Techno Controles a également déposé les autres marques suivantes : PANGO , PANGO , PRINTER + PLUS


S.A.R.L. Techno Controles - 15, Rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 332853928


Mr Jacques C. Bouville, Gérant S.A.R.L. Techno Contrôles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Appareil de Pesage Industriel