Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTT FRERES
TECHNIVERRE INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95572462
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2015

Présentation de la marque OTT FRERES

Déposée le 17 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIVERRE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTT FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIVERRE INDUSTRIES domicilié(e) Z.I., Rue Denis Papin,67120 DUTTLENHEIM (dossier no 2288659) - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 947 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2288659) - 67080 - France.

La marque OTT FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTT FRERES est expirée depuis le 17 mai 2015.


TECHNIVERRE INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - Z.I., Rue Denis Papin,67120 DUTTLENHEIM (dossier no 2288659) - 67120 - France - SIREN 380947861


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2288659) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245488 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 27 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418826 - Publication au BOPI 2005-09-27

Renouvellement avec limitation le 20 mai 2005 n°2288659 - Publication au BOPI 2005-05-20

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières, pare-vents et auvents métalliques, plus particulièrement en aluminium ; matériaux de constructions métalliques ; façades, murs-rideaux, cloisons, parois et panneaux métalliques pour la construction ; revêtements métalliques pour la construction ; armatures, cadres, châssis, arrêts, galets, ferrures, poignées de portes et de fenêtres (métalliques) ; façades et panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques ; vasistas, volets et caissons de volets métalliques ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; tôles ; tuyaux métalliques ; rails métalliques pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, y compris des portes vitrées, enseignes en métal. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; compositions isolantes contre l'humidité et le froid dans les bâtiments ; panneaux en matières plastiques mi-ouvrées ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur et notamment verres et vitrages coupe-feu et pare-flammes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières, pare-vents et auvents non métalliques, plus particulièrement en polychlorure de vinyle ; façades, murs-rideaux, cloisons, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; revêtements non métalliques pour la construction ; armatures, cadres, châssis, arrêts, galets, ferrures, poignées de portes et de fenêtres (non métalliques) ; façades et panneaux de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; vasistas, volets et caissons de volets non métalliques ; huisseries non métalliques ; charnières non métalliques ; couvertures de toits (non métalliques) ; verre de construction, vitres pour la construction, verre extérieur collé (construction), verre pour vitres (excepté verre pour vitres de véhicules), verre isolant (construction), doubles vitrages, survitrages, verre armé, briques de verre, glaces et glaces émaillées pour la construction, façades en verre (construction), vitraux. Meubles en verre, tables en verre et plus généralement meubles ; portes de meubles coulissantes et non coulissantes ; portes de meubles en verre, miroirs (glaces), miroirs pour portes de meubles (glaces), vitrines (meubles), rayonnages, tablettes de rangement, étagères, verre argenté (miroiterie), enseignes en bois ou en matières plastiques. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre de sécurité trempé ou feuilleté, verre émaillé, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre pour vitres de véhicules, verre en poudre pour la décoration, verre peint, verre gravé, verre sérigraphié, verres opales, verre thermoformé, verre sablé, enseignes en porcelaine ou en verre. Services de construction, d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration, plus particulièrement dans les domaines de la menuiserie, notamment en aluminium, de la vitrerie et de la miroiterie ; remplacement à domicile en matière de vitrerie et de miroiterie. Architecture, décoration intérieure, conseils en décoration intérieure, agencement de magasins, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la construction, menuiserie, vitrerie et miroiterie ; sérigraphie, plus particulièrement sérigraphie sur verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.