Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIVER
TECHNIVER, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4015331
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
TECHNIVER de TECHNIVER

Présentation de la marque TECHNIVER

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par l'association loi 1901 TECHNIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIVER domicilié(e) 10 rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 132 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Pantalacci domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque TECHNIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIVER est expirée depuis le 26 juin 2023.


TECHNIVER, Association déclarée - 10 rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France - SIREN 310132162


PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Pantalacci - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; publications électroniques téléchargeables ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; blocs de papier ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications ; publications imprimées ; imprimés ; formulaires ; revues ; journaux ; magazines ; revues ; livres ; albums ; calendriers ; photographies ; clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ;

Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; services de formation ; services de formation professionnelle ; services de formation et d'enseignement à distance ; services d'enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres, d'ouvrages, de manuels, de revues, et d'autres publications pédagogiques et éducatifs sur support papier ou électronique et notamment en ligne ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de compétitions sportives ; services d'édition de plaquettes institutionnelles.