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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNITRACE
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REGULOTRACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGULOTRACE
TECHNITRACE SARL

Numéro de dépôt :
3571631
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2018
REGULOTRACE de TECHNITRACE

Présentation de la marque REGULOTRACE

Déposée le 23 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNITRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULOTRACE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNITRACE domicilié(e) ZI, Avenue du Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 455 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNITRACE domicilié(e) ZI, Avenue du Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULOTRACE est expirée depuis le 23 avril 2018.

TECHNITRACE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNITRACE , MODULOTRACE


TECHNITRACE SARL - ZI, Avenue du Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France - SIREN 423455328


TECHNITRACE - ZI, Avenue du Général de Gaulle,89130 TOUCY - 89130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.