Déposée le 12 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TechnitoitCOLOR FAÇADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 484 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque TechnitoitCOLOR FAÇADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298652.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNITOIT, Société par actions simplifiée - 5 rue Gutenberg - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 443484050
CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; matières fertilisantes ; préparations pour le perfectionnement de l'acier ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; matières collantes pour l'industrie ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ; ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; anti-incrustants ; boues pour faciliter le forage ; produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; composition pour la fabrication de la céramique technique ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la réparation des objets cassés ; produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour faciliter le démoulage ; colles pour papiers peints ; produits pour l'enlèvement des papiers peints ; produits chimiques destinés à la protection et l'entretien des toits, façades ; produits chimiques destinés à l'étanchéité des murs, des sols, des terrasses et des toits ainsi que produits chimiques destinés à l'hydrofugation des terrasses, des murs, des sols et des toits ; solutions hydrofuges ; produits chimiques hydrofuges ; substances chimiques pour traitements hydrofuges autres que peintures ; fixateurs ;
Couleurs ; peintures ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; enduits (peintures) ; colorants ; teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine naturelle) ; produits pour la protection des métaux ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; peintures pour l'étanchéité des murs, des sols, des terrasses et des toits et l'hydrofugation des terrasses, des murs, des sols et des toits ; préparations hydrofuges [peintures] ; teintures fongicides hydrofuges pour bois ; revêtements acryliques [peintures] ; revêtements anticorrosion [peintures] ; matériaux de revêtement (peintures) ; revêtements en sprays [peintures] ; compositions de revêtements de conversion [peintures] ; revêtements de protection pour surfaces à peindre ; produits de revêtement aux propriétés hydrofuges [peintures ou huiles] ; revêtements pour la finition des surfaces [peintures ou huiles] ; revêtements de surface sous forme de peintures pour la décoration de structures ; fixateurs de peintures ; fixateurs de colorants ;
Travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains, de toitures et de combles ; informations en matière de construction ; travaux d'hydrofugation des toitures et des façades ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments (ménage) ou de fenêtres ; nettoyage et réparation de chaudières ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; désinfection ; construction de bâtiments ; construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de constructions ; démolition de structures de génie civil ; informations en matière de rénovation ; installation, construction, maintenance, révision et réparation d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; installation d'appareils d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ; installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation de portes et de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien et réparation de lampadaires ; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ; menuiserie ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres, portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et restauration de bâtiments ; services de câblage pour les télécommunications ; services de charpenterie ; services de désamiantage ; services de location d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail ou de construction ; services de location d'équipements pour la construction et le bâtiment ; services de couverture des toits, murs et bâtiments par élément, de zinguerie et de bardage, service de nettoyage de toiture ; application de revêtements imperméables ; application de revêtements pour bâtiments ; travaux de peinture ; travaux d'enduit [peinture].
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