Marque enregistrée - Marque en vigueur

TechniMOUSSE
TECHNITOIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4298647
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
TechniMOUSSE de TECHNITOIT

Présentation de la marque TechniMOUSSE

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TechniMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 484 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque TechniMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TechniMOUSSE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

TECHNITOIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TECHNIPISCINE , LA MAISON AUTO-NETTOYANTE , TechnitoitMur , technitoit la maison auto-nettoyante , clever union , TechnitoitRPE FAÇADES , EUROPE ENERGIE , Technitoit , technitoit


TECHNITOIT, Société par actions simplifiée - 5 rue Gutenberg - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 443484050


CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; matières fertilisantes ; préparations pour le perfectionnement de l'acier ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; matières collantes pour l'industrie ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ; ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; anti-incrustants ; boues pour faciliter le forage ; produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; composition pour la fabrication de la céramique technique ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la réparation des objets cassés ; produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour faciliter le démoulage ; colles pour papiers peints ; produits pour l'enlèvement des papiers peints ; produits chimiques pour protéger les façades, les toits de la mousse, des germes, des racines et d'autres végétaux ; produits chimiques destinés à la protection et l'entretien des toits, façades ; produits chimiques pour éliminer la mousse, des germes, des racines et d'autres végétaux des façades et toits ;

Couleurs ; peintures ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; enduits (peintures) ; colorants ; teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine naturelle) ; produits pour la protection des métaux ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains, de toitures et de combles ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments (ménage) ou de fenêtres ; nettoyage et réparation de chaudières ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; désinfection ; construction de bâtiments ; construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de constructions ; démolition de structures de génie civil ; informations en matière de rénovation ; installation, construction, maintenance, révision et réparation d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; installation d'appareils ; d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ; installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation de portes et de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien et réparation de lampadaires ; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ; menuiserie ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres, portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et restauration de bâtiments ; services de câblage pour les télécommunications ; services de charpenterie ; services de désamiantage ; services de location d'échafaudages pour le bâtiment, de plateformes de travail ou de construction ; services de location d'équipements pour la construction et le bâtiment ; services de couverture des toits, murs et bâtiments par élément, de zinguerie et de bardage, service de nettoyage de toiture ; travaux de peinture ; travaux d'enduit [peinture].