Déposée le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) technitoit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) technitoit domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 49130 - LES-PONTS-DE-CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 484 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010743.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
technitoit, SAS - 5 rue Gutenberg - 49130 - LES-PONTS-DE-CE - France - SIREN 443484050
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa - 11 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture ; matières fertilisantes ; produits (chimiques et biologiques) de traitement et de désinfection des eaux (eaux destinées à la consommation humaine, eaux usées) et des piscines ; acier (préparations pour le perfectionnement de l) ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; agglutinants pour le béton ; ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel ; antigels ; anti-incrustants ; béton (agglutinants pour le –), boues pour faciliter le forage ; briques (produits pour la conservation des –) à l'exception des peintures et des huiles ; carreaux de revêtement (adhésifs pour ) ; céramique technique (composition pour la fabrication de la ) ; cheminées (produits chimiques pour le nettoyage des –) ; ciment (produits pour la conservation du –) à l'exception des peintures et des huiles ; ciments pour la réparation des objets cassés ; collantes (matières –) pour l'industrie ; conservation des tuiles (produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ; conservation du ciment (produits pour la –) à l'exception des peintures et des huiles ; démoulage (produits pour faciliter le –) ; papiers peints (colles pour –) ; papiers peints (produits pour l'enlèvement des –).
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; enduits (peintures) ; peintures ; colorants ; teintures ; pigments ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; dorures ; mastic (résine naturelle) ; métaux (produits pour la protection des –) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction de bâtiments ; construction, maintenance et réparation de systèmes d'isolation thermique ; démolition de constructions ; démolition de structures de génie civil ; entretien d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; informations en matière de rénovation ; installation (pose), maintenance, révision et réparation d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction d'édifices permanents destinés à des installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; installation d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; installation d'appareils d'éclairage ; installation de conduites de gaz et d'eau ; installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation de meubles ; installation de plomberie ; installation de portes et de fenêtres ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation d'équipements téléphoniques ; installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; installation d'isolation thermique dans des bâtiments ; installation, entretien et réparation de lampadaires ; installation, entretien et réparation de portes et clôtures ; installation, entretien et réparation d'équipements de télécommunication ; installation et maintenance d'appareils de régulation de la circulation ; isolation de toitures, plafonds et murs intérieurs et extérieurs ; maçonnerie ; travaux de menuiserie (construction, réparation) ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ; nettoyage abrasif de surfaces ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage d'intérieurs et extérieurs de bâtiments ; nettoyage et réparation de chaudières ; peinture et pose d'enduits sur murs intérieurs et extérieurs ; peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion ; pose de papiers peints ; pose de toitures ; pose de fenêtres ; pose de carreaux, pose de briques et/ou pose de parpaings ; pose de vitres pour des jardins d'hiver, fenêtres, portes et serres ; ramonage de cheminées ; rénovation et restauration de bâtiments ; services de câblage pour les télécommunications ; services de charpenterie ; services de location d'échafaudages pour le bâtiment ou de construction ; services de location de plateformes de travail destinés à l'industrie du bâtiment ; services de location d'équipements pour la construction et le bâtiment.
Architecture ; conseils en architecture ; décoration intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception graphique assistée par ordinateur ; arpentage ; ingénierie ; planification de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie ; conception et planification techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées ; conception et planification techniques d'installations de chauffage et de ventilation ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et de la rénovation thermique ; essai de matériaux ; levés de terrain et routes ; levés topographiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; réalisation d'études de projets techniques pour la construction et la rénovation ; services d'architecture intérieure ; services de conception et planification de travaux de construction et de rénovation ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; étude de projets techniques ; services de conception et planification techniques en matière d'installations de chauffage, d'isolation et de ventilation.
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