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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT
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la toiture auto-nettoyante
Marque renouvelée - Marque en vigueur

la toiture auto-nettoyante
TECHNITOIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3642744
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2029
la toiture auto-nettoyante de TECHNITOIT

Présentation de la marque la toiture auto-nettoyante

Déposée le 7 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la toiture auto-nettoyante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNITOIT domicilié(e) 5 rue Gutenberg - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 484 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque la toiture auto-nettoyante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la toiture auto-nettoyante arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

TECHNITOIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TECHNIPISCINE , LA MAISON AUTO-NETTOYANTE , TechniMOUSSE , TechnitoitMur , technitoit la maison auto-nettoyante , clever union , TechnitoitRPE FAÇADES , EUROPE ENERGIE , Technitoit


TECHNITOIT, Société par actions simplifiée - 5 rue Gutenberg - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 443484050


Cabinet Bouchara Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 28 juin 2013 - Concession de licence n°604368 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-28

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2019 n°2708928 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.