Déposée le 29 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE domicilié(e) - 49110 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 135 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNISYNTHESE, Société à responsabilité limitée - 49110 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 302135256
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 23 octobre 2002 n°2229912 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513280 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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