Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBS
TECHNISYNTHESE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3962741
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
TBS de TECHNISYNTHESE

Présentation de la marque TBS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE domicilié(e) - 49110 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 135 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2022.

TECHNISYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PROPULS-AIR , TECHNISYNTEX , DRS DELETE RESONANCE SYSTEM , TECHNIDRY , TBS NATURE ET DECOUVERTE , TBS , LES MARINIERES , TEXI , TBS YACHTING


TECHNISYNTHESE, Société à responsabilité limitée - 49110 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 302135256


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ;

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures (habillement).