Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETE TERRE
TECHNISYNTHESE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92427316
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022

Présentation de la marque PLANETE TERRE

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE domicilié(e) BP 36 - 49110 - SAINT PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 135 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque PLANETE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANETE TERRE est expirée depuis le 20 juillet 2022.

TECHNISYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PROPULS-AIR , TECHNISYNTEX , DRS DELETE RESONANCE SYSTEM , TECHNIDRY , TBS , TBS NATURE ET DECOUVERTE , TBS , LES MARINIERES , TEXI


TECHNISYNTHESE, Société à responsabilité limitée - BP 36 - 49110 - SAINT PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 302135256


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219243 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500090 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496663 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12

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