PLANETE TERRE
Présentation de la marque PLANETE TERRE
Déposée le 20 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNISYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANETE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANETE TERRE est expirée depuis le 20 juillet 2022.
TECHNISYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219243 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500090 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496663 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12