Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRALE
TECHNIQUES SPORTS LOISIRS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96639057
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque INTEGRALE

Déposée le 19 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES SPORTS LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES SPORTS LOISIRS domicilié(e) Z.A. La Verrerie, 74290 ALEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRALE est expirée depuis le 19 août 2006.

TECHNIQUES SPORTS LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : APACHE


TECHNIQUES SPORTS LOISIRS (Société à Responsabilité Limitée) - Z.A. La Verrerie, 74290 ALEX - France


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sports, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, chaussures de sports, chaussures de ski, chemises, anoraks, survêtements, lingerie, combinaisons, écharpes, maillots, tee-shirts, manteaux, pull-overs, sous-vêtements, vestes, pantalons.Appareils de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, cannes de golf, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques pour skis, planches à roulettes, planches pour le surfing, raquettes de tennis, arêtes de skis, fixations de skis, fixations pour raquettes à neige, skis nautiques, luges, raquettes à neige, bâtons de ski, mousquetons, pitons, skis, ailes delta, baudriers d'escalade, ballons, planches à roulettes, raquettes de tennis

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].