Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIREG
TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS "TNC" SARL, au capital de 20 000 francs, 174bis 178, rue Championnet, PARIS 18ème.

Numéro de dépôt :
1257520
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1994

Présentation de la marque MINIREG

Déposée le 16 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS "TNC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIREG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS "TNC" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CHIORRA - France.

La marque MINIREG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIREG est expirée depuis le 16 janvier 1994.


TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS "TNC" SARL, au capital de 20 000 francs, 174bis 178, rue Championnet, PARIS 18ème. - France


Philippe CHIORRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.