Déposée le 5 décembre 1994 par la société TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME - T2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T2M RACING PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la société TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME - T2M domicilié(e) Zone Industrielle, 57380 FAULQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Monsieur Jean DUJARDIN - France.
La marque T2M RACING PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME - T2M - Zone Industrielle, 57380 FAULQUEMONT - France - SIREN 328558242
FIDAL Monsieur Jean DUJARDIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Jeux - Jouets Maquettes (jouets) Modèles réduits de véhicules de tout type Tous modèles réduits, radiocommandés ou non, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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