Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME – T2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T2M RACING DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME – T2M domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue André Gouy, B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 169 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M SAS Mme Patricia THIRION domicilié(e) Z.I., B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France.
La marque T2M RACING DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME – T2M SAS - Zone Industrielle, Avenue André Gouy, B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France - SIREN 313169096
TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M SAS Mme Patricia THIRION - Z.I., B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
– jeux, jouets, maquettes. – voitures radiocommandées. – avions radiocommandés. – bateaux radiocommandés. – hélicoptères radiocommandés. – planeurs radiocommandés. – motos radiocommandées. – tous autres véhicules radiocommandés. – tout appareil de locomotion par terre, mer ou air. – pièces détachées afférentes à ces véhicules telles que : chassis, support d'amortisseur, amortisseurs, ressorts, différentiels, triangulation, barre anti-roulis, renfort en alliage, filtres à air, outillage, fuselages d'avions, fuselages de planeurs, ailes, propulsion, coques, mâts, voiles. – pneus, jantes pour voitures radiocommandées. – pneus, jantes pour voitures radiocommandées. – appareils électriques nécessaires aux véhicules tels que : moteurs, chargeurs, accus, variateurs, batteries, radiocommandes. – moteurs thermiques nécessaires à la propulsion des véhicules. – carrosseries pour voitures radiocommandées. – carburant pour véhicules radiocommandés.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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