Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIRATE RS
TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M SAS

Numéro de dépôt :
3324371
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
PIRATE RS de TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M

Présentation de la marque PIRATE RS

Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIRATE RS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue André Gouy, B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 169 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M SAS Mme Patricia THIRION domicilié(e) Z.I., B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France.

La marque PIRATE RS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATE RS est expirée depuis le 10 novembre 2014.

TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M a également déposé les autres marques suivantes : TAMIYA , PIRATE , T2M RACING DIVISION , T2M RACING PRODUCTS


TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M SAS - Zone Industrielle, Avenue André Gouy, B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France - SIREN 313169096


TECHNIQUES MODERNES DU MODELISME T2M SAS Mme Patricia THIRION - Z.I., B.P. 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

– voitures radiocommandées pour le modélisme. – pièces détachées afférentes à ces voitures telles que : chassis, support d'amortisseur, amortisseur, ressorts, différentiels, triangulation, barre anti-roulis, renfort en alliage, filtre à air, outillage. – pneus, jantes, carrosseries, pour voitures radiocommandées. – appareils électriques nécessaires pour ces voitures, tels que chargeurs moteurs, accus, variateurs, radiocommandes, batteries. – moteurs thermiques nécessaires à la propulsion de ces voitures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].