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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO
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ARTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEL
TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO) S.A.

Numéro de dépôt :
1639383
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
29/03/2000
ARTEL de TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO

Présentation de la marque ARTEL

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « ARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO domicilié(e) 32/34 rue des Osiers, 78314 MAUREPAS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Brigitte VERON - France.

La marque ARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEL est expirée depuis le 29 mars 2000.

TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO a également déposé les autres marques suivantes : TIASAL , AZ , TIASAL , PLURIAL


TECHNIQUES INDUSTRIELLES APPLIQUEES AU SECOND OEUVRE (TIASO) S.A. - 32/34 rue des Osiers, 78314 MAUREPAS Cédex - France


Madame Brigitte VERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Métaux semi-ouvrés notamment profilés pour la construction industrialisé notamment cloisons préfabriquées métalliques