Déposée le 28 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES IMPORT COMMERCIALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OUTISPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES IMPORT COMMERCIALISATION domicilié(e) 29 AVENUE DE L'ORME FOURCHU - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 422 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POINTFIX, M. BERNARD NAVARRO domicilié(e) 29 AVENUE DE L'ORME FOURCHU - 84000 - AVIGNON - France.
La marque OUTISPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTISPHERE est expirée depuis le 28 juillet 2022.
TECHNIQUES IMPORT COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : POINT FIX , FIXONE
TECHNIQUES IMPORT COMMERCIALISATION, SARL - 29 AVENUE DE L'ORME FOURCHU - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 344422142
POINTFIX, M. BERNARD NAVARRO - 29 AVENUE DE L'ORME FOURCHU - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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