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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES HORLOGERES APPLIQUEES
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LEROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEROY
TECHNIQUES HORLOGERES APPLIQUEES S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1581648
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2000
LEROY de TECHNIQUES HORLOGERES APPLIQUEES

Présentation de la marque LEROY

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES HORLOGERES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES HORLOGERES APPLIQUEES domicilié(e) rue de la Sagne 17 A Sainte Croix, 1450 SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal COURTEAULT - France.

La marque LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEROY est expirée depuis le 22 mars 2000.


TECHNIQUES HORLOGERES APPLIQUEES S.A. (S.A.) - rue de la Sagne 17 A Sainte Croix, 1450 SUISSE - Suisse


Pascal COURTEAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Horlogerie, Pendulerie, Bijoux, Pierres et métaux précieux