Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDRAULIC MODULAR BLOCK SYSTEM MBS
Techniques Françaises Industrielles Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96650393
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque HYDRAULIC MODULAR BLOCK SYSTEM MBS

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Techniques Françaises Industrielles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRAULIC MODULAR BLOCK SYSTEM MBS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Techniques Françaises Industrielles domicilié(e) 3 rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE (dossier no 2322615) - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 182 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2322615) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDRAULIC MODULAR BLOCK SYSTEM MBS est expirée depuis le 13 novembre 2016.


Techniques Françaises Industrielles Société par actions simplifiée - 3 rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE (dossier no 2322615) - 94430 - France - SIREN 399182070


CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2322615) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 6 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470224 - Publication au BOPI 2008-03-06

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322615 - Publication au BOPI 2006-09-08

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Commandes hydrauliques pour machines et moteurs, moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques.Moteurs électriques (autres que ceux pour véhicules terrestres). Pompes (machines), pompes ( parties de machines ou de moteurs). Composants hydrauliques modulaires; blocs hydrauliques superposables; blocs hydrauliques juxtaposables; blocs hydrauliques d'associations élémentaires.Clapets hydrauliques anti-retour; limiteurs de pression hydrauliques; embouts de jonction pour composants hydrauliques modulaires; obturateurs et adaptateurs pour blocs hydrauliques.Distributeurs hydrauliques à commande mécanique.Valves hydrauliques de mise hors circuit.Distributeurs hydrauliques à commande électrique.Valves et électro-valves en cartouche; électro-distributeurs; électro-valves de mise hors circuit.Limiteurs de débit. Construction hydraulique, information en matière de construction hydraulique; installation et réparation de machines et appareils hydrauliques, mécaniques. pneumatiques, électriques et électroniques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.