Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TER
Numéro de dépôt :
1185674
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TER
Déposée le 23 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ETUDES ET REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement d'adresse n°34020 - Publication au BOPI 1982-13