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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMS ELABORES TSE
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BIOSPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSPHERE
TECHNIQUES ET SYSTEMS ELABORES TSE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3151674
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012
BIOSPHERE de TECHNIQUES ET SYSTEMS ELABORES TSE

Présentation de la marque BIOSPHERE

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMS ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMS ELABORES TSE domicilié(e) 8 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BIOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPHERE est expirée depuis le 5 mars 2012.


TECHNIQUES ET SYSTEMS ELABORES TSE (SOCIETE ANONYME) - 8 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 315292177


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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