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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES
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PAVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANE
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1525390
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1999

Présentation de la marque PAVANE

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES domicilié(e) 77 bis, Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANE est expirée depuis le 20 avril 1999.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE UN VASTE MASSAGE A DOMICILE , SIRTAKI , LAMBADA , MAZURKA , SARABANDE , OPEN , LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE : DE LA RELAXATION AU MASSAGE EN PROFONDEUR , AIR JET , MIEUX VIVRE , BOLERO


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A.) - 77 bis, Rue Michel Ange, 75016 PARIS - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; baignoires de balnéothérapie et de thalassothérapie

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.