Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVOTTE
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1431007
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997

Présentation de la marque GAVOTTE

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES domicilié(e) 77 bis, rue Michel Ange, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVOTTE est expirée depuis le 16 octobre 1997.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE UN VASTE MASSAGE A DOMICILE , SIRTAKI , LAMBADA , MAZURKA , SARABANDE , OPEN , LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE : DE LA RELAXATION AU MASSAGE EN PROFONDEUR , AIR JET , MIEUX VIVRE , PAVANE


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A.) - 77 bis, rue Michel Ange, 75016 PARIS. - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;baignoires de balnéothérapie et de thalassothérapie. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, établissements de soins, de balnéothérapie et de thalassothérapie, tous traitements de balnéothérapie, thalassothérapie, hydrothérapie, hydromassages et, en général, tous traitements médicaux, paramédicaux, esthétiques et autres utilisant l'eau, toutes recherches dans ce domaine, accompagnement en société, salons de beauté, de coiffure, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), prospection, forages, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, d'installations sanitaires et d'hydrothérapie, imprimerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.