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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES
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BELLE EPOQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES S.A.

Numéro de dépôt :
1229443
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 27 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES domicilié(e) 77 BIS RUE MICHEL-ANGE, 75016 PARIS (dossier no 2011580) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES S.A. domicilié(e) (dossier no 2011580) - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 27 janvier 2003.

TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE UN VASTE MASSAGE A DOMICILE , SIRTAKI , LAMBADA , MAZURKA , SARABANDE , OPEN , LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE : DE LA RELAXATION AU MASSAGE EN PROFONDEUR , AIR JET , MIEUX VIVRE , PAVANE


TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES S.A. - 77 BIS RUE MICHEL-ANGE, 75016 PARIS (dossier no 2011580) - France - SIREN 315292177


TECHNIQUES et SYSTEMES ELABORES S.A. - (dossier no 2011580) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1992 n°2011580 - Publication au BOPI 1992-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Baignoires notamment baignoires de balnéothérapie ou de thalassothérapie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.