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Marques déposées par la société TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES
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BAYON BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYON BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES

Numéro de dépôt :
92434647
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2002

Présentation de la marque BAYON BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE

Déposée le 18 septembre 1992 par la société TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYON BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES domicilié(e) 77 Bis, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert DUPONT T.S.E. - France.

La marque BAYON BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYON BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE est expirée depuis le 18 septembre 2002.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE UN VASTE MASSAGE A DOMICILE , SIRTAKI , LAMBADA , MAZURKA , SARABANDE , OPEN , LA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE : DE LA RELAXATION AU MASSAGE EN PROFONDEUR , AIR JET , MIEUX VIVRE , PAVANE


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES - 77 Bis, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France - SIREN 315292177


Monsieur Robert DUPONT T.S.E. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.