Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVIFLASH
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3162219
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
NAVIFLASH de TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE

Présentation de la marque NAVIFLASH

Déposée le 30 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVIFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NAVIFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVIFLASH est expirée depuis le 30 avril 2022.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : B AMBA , Free Touch , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , BIOMAGNETIC , ECUME , BALNEOMASS


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, Société par Actions Simplifiée - 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 315292177


Monsieur David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492575 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Inscription le 20 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584716 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512105 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-17

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