Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE
/
GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3863558
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE de TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE

Présentation de la marque GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDFORM CREATEUR DE BIEN-ETRE est expirée depuis le 3 octobre 2021.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : B AMBA , NAVIFLASH , Free Touch , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , BIOMAGNETIC , ECUME


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, Société par actions simplifiée - 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 315292177


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils et installations de balnéothérapie et de thalassothérapie à usage médical ;

Installations de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires et installations de balnéothérapie et de thalassothérapie ;

Services de soins, de balnéothérapie, de thalassothérapie, d'hydrothérapie, d'hydromassages et de manière générale de traitements médicaux, paramédicaux, esthétiques et autres utilisant l'eau ; location d'installations sanitaires, de balnéothérapie, de thalassothérapie, d'hydrothérapie et d'hydromassages.