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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE
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BIOMAGNETIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMAGNETIC
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3223196
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
BIOMAGNETIC de TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE

Présentation de la marque BIOMAGNETIC

Déposée le 30 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMAGNETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BIOMAGNETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMAGNETIC est expirée depuis le 30 avril 2013.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : B AMBA , NAVIFLASH , Free Touch , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , ECUME , BALNEOMASS


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE (SOCIETE ANONYME) - 8 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 315292177


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Moteurs et pompes pour installations de balnéothérapie et d'hydromassage. Installations sanitaires et notamment installations de balnéothérapie, installations d'hydromassage, baignoires et receveurs de douches, cabines de douches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.