TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1629498
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
Présentation de la marque BALNEOPOOL
Déposée le 26 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALNEOPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque BALNEOPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, société par actions simplifiée - 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 315292177
BREMA-LOYER - LE CENTRALIS 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2180988 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°526818 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement avec limitation le 29 juillet 2010 n°2450115 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-07-29
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires de balnéothérapie et de thalassothérapie. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissements de plans relatifs à la balnéothérapie et à la thalassothérapie. Essais de matériaux, laboratoires. Maisons de repos et de convalescence, établissements de soins notamment à base de balnéothérapie et de thalassothérapie, tous traitements de balnéothérapie, thalassothérapie, hydrothérapie, hydromassages et, en général tous traitements médicaux, paramédicaux, esthétiques et autres utilisant l'eau, toutes recherches dans ce domaine, salons de beauté, de coiffure. Location de matériels d'hydrothérapie, de balnéothérapie et de thalassothérapie, d'installations sanitaires et d'hydrothérapie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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